Définition

Le patrimoine est l’héritage commun d’un groupe ou d’une collectivité, qui est transmis aux générations suivantes. Il peut être de nature très diverse : Culture, Histoire, Langue, Système de Valeurs, Monuments, Œuvres artistiques.

Du point de vue juridique, le patrimoine est constitué de l’ensemble des droits et obligations d’une personne juridique (physique ou morale). Cette notion est restreinte et elle est d’une dimension essentiellement économique.

On distingue :

Les biens patrimoniaux	Les biens extrapatrimoniaux
C’est-à-dire ceux qui font partie du patrimoine de son titulaire comme les droits réels, personnels et intellectuels	C’est-à-dire ceux qui sont relatifs à la personne même du titulaire du patrimoine, comme par exemple la vie, l’intégrité physique d’une personne, la santé, l’honneur, la dignité, la vie privée, l’image Ces biens étant en dehors du patrimoine, on ne peut pas les transmettre ni les céder et ils ne sont pas évaluables en argent.

Les biens patrimoniaux

Les biens extrapatrimoniaux

C’est-à-dire ceux qui font partie du patrimoine de son titulaire comme les droits réels, personnels et intellectuels

C’est-à-dire ceux qui sont relatifs à la personne même du titulaire du patrimoine, comme par exemple la vie, l’intégrité physique d’une personne, la santé, l’honneur, la dignité, la vie privée, l’image

Ces biens étant en dehors du patrimoine, on ne peut pas les transmettre ni les céder et ils ne sont pas évaluables en argent.

En France, la fiscalité applicable au patrimoine est différente selon sa provenance :

Pour le patrimoine lié aux revenus du patrimoine ou constitué par l’épargne sur le revenu du travail, on parle de taxe (foncière, de publicité foncière…) ou d’impôt (sur le revenu, sur la fortune, sur la plus-value…)
Pour le patrimoine reçu par donation ou en héritage, on parle de taxation au titre des droits de mutation et de succession.

Aujourd’hui, il est évident que c’est à chacun recherche les solutions d’organisation de son patrimoine les mieux adaptées aux objectifs qu’il se fixe. Or, les sources et modes d’information étant tellement variés (journaux, télévision, internet…), il en est ressorti un besoin de conseil personnalisé. Le recours à un professionnel compétent s’est imposé dans l’esprit de chacun. Le notariat, pour répondre à cette nouvelle demande s’est donc doté d’une « Charte du notaire conseil patrimonial », qui lui offre l’occasion de manifester, de par sa formation, sa culture, son expérience, son éthique et sa compétence, les qualités d’indépendance et d’objectivité qui sont les siennes. C’est également un gage de sérieux et de sécurité pour le client.

Nous sommes bien évidemment et depuis fort longtemps les mieux placés pour vous aider à organiser, à gérer, à transmettre et à optimiser votre patrimoine. En effet, nous sommes l’interlocuteur privilégié, car à vos côtés tout au long de votre vie : pacs, mariage, divorce, acquisition, vente, échange, donation, succession… Nous sommes les plus aptes à vous conseiller, car notre vision (tant sur le plan patrimonial et fiscal que sur le plan familial) est globale et impartiale.

Nous sommes donc à même d’établir avec chaque client qui le souhaite un bilan patrimonial, tenant compte de ses caractéristiques personnelles, de sa situation économique et professionnelle, de son histoire et surtout de ses objectifs patrimoniaux et sommes capables d’optimiser ces critères, en fonction des objectifs recherchés : couple rentabilité/risque, leviers financiers, flux financiers, transmission du patrimoine en fonction de la fiscalité et des risques familiaux…

N’hésitez-vous rapprocher de nous pour nous demander de vous établir un bilan patrimonial, et ce, afin de vérifier que vous gérez bien votre patrimoine en « bon père de famille ».